Déposée le 29 mai 2007 par la société étrangère ZV BELGIUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZADIG & VOLTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-27 du 6 juillet 2007.
Le déposant est la société étrangère ZV BELGIUM domicilié(e) Avenue Louise 92 - 1050 - BRUXELLES - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume domicilié(e) 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque ZADIG & VOLTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3502925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZV BELGIUM, Société de droit belge - Avenue Louise 92 - 1050 - BRUXELLES - Belgique
MARCHAIS ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume - 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44
Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27
Inscription le 10 juillet 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°502122 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-10
Inscription le 23 novembre 2009 - Concession de licence n°510472 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23
Inscription le 29 décembre 2009 - Concession de licence n°512809 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-29
Inscription le 22 mars 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°519292 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-22
Inscription le 9 août 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°529010 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Inscription le 12 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584190 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-12
Inscription le 11 juin 2013 - Résiliation de licence n°602969 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-11
Inscription le 19 juin 2013 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°603431 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19
Errata sur les inscriptions - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2017 n°2649073 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-17
Chandelles, bougies (éclairage) parfumées, bougies pour arbres de Noël, bougies (éclairage).
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétique. Agendas électroniques, distributeurs automatiques, baladeurs, bandes vidéo, calculatrices de poche, caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, téléphones, téléphones portables, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, casques à écouteurs, cassettes vidéo, disques compacts (audio vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, supports de données optiques, supports de données magnétiques, écrans vidéo, supports d'enregistrement sonore, enregistreurs à bande magnétique, étuis à lunettes, haut-parleurs, boîtiers de haut-parleurs, logiciels de jeu, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, logiciels (programmes enregistrés), lunettes (optiques), lunettes de soleil, lunettes de sport, magnétoscopes, microphones, montures (châsses) de lunettes, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), pellicules (films) impressionnées, appareils photographiques, appareils de projection, publications électroniques (téléchargeables), appareils de radio, appareils de radio pour véhicules, récepteurs (audio vidéo), souris (informatique), tapis de souris, appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Automobiles, bateaux, bicyclettes, motocyclettes, pneumatiques, remorques (véhicules), housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes, voitures de sport, véhicules électriques.
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